RÈGLEMENT GÉNÉRAL DE LIBERTÉ GAIETÉ BONHEUR TACOS

Article 1 : Champ d'application

Tous les membres du serveur discord, que se soit les membres ou les membres du staff, sont soumis au règlement dans le cadre unique de ce discord. Le staff est en mesure d’appliquer des sanctions directes en cas de problème entre des membres.
Le staff se réserve le droit de modifier le règlement à tout moment et sans préavis.

Article 2 : Discrimination

Toutes formes de discrimination sur le serveur sont passibles d’un bannissement permanent sans possibilité de révocation. Sont entendus comme formes de discriminations tous les mots possédant le suffixe -phobe.
Exemple : Homophobe, transphobe, hétérophobe, queerphobe…
L'auteur des discriminations encourt trois ans d’emprisonnement et 45 000 euros d’amende (art. 225-4 du Code pénal).

Article 3 : Usurpation d'identité

L’usurpation d’identité est formellement interdite, et même punissable par la loi.

1. Pour un cas, mineur, la personne se verra remettre à l’ordre par un avertissement.
2. Pour un cas majeur, la personne se verra définitivement bannie du serveur sans possibilité de dé-bannissement.

Le fait d'usurper l'identité d'un tiers ou de faire usage d'une ou plusieurs données de toute nature permettant de l'identifier en vue de troubler sa tranquillité ou celle d'autrui, ou de porter atteinte à son honneur ou à sa considération, est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 € d'amende (art.226-4-1 du code pénal).

Article 4 : Racisme

Toutes formes de racisme sur le serveur se passible d’un bannissement permanent sans possibilité de révocation. Sont entendues comme formes de racisme les catégories suivantes :

• Racisme moderne
• Racisme scientifique
• Idéologie
• Racisme impérialiste
• Antisémitisme
• Nationalisme
• Racisme d’État
• Racisme individuel
• Racisme politique
• Néo-racisme

Article 5 : Respect et sympathie

Le respect d’autrui est demandé et attendu par l’ensemble des membres sur serveur, en cas de problème, le staff se verra délivré des sanctions au membre ne respectant ni la article ni les autres membres.
L'auteur de ces discriminations encourt trois ans d'empisonnement et 45 000 euros d'amende (art.225-2 du code pénal)

Article 6 : Droit et devoir du staff

Tous membres du staff sont en mesure de délivrer une sanction immédiate et formelle en cas de non-respect du règlement. Suivant la sanction, des révocations de bannissement pourront être fait suite à une demande écrite auprès d’un membre du staff et dans un canal écrit adéquat.

Article 7 : Décisions du staff

Les administrateurs et le staffs se réservent le droit, à titre exceptionnel et ne donnant lieu à aucune justification, de prendre des décisions extrinsèques au règlement.
Le staff n'a aucunement à justifier de ses décisions (le fait de demander des justifications en le nom de quelqu'un d'autre est sanctionnable), sauf si vous êtes directement liées à cette dernière. Dans ce cas, merci de ne pas ébruiter vos tensions avec le staff et de créer un ticket dans le canal #❓plainte-staff

Article 8 : Publication basique

L’âge minimum requis pour la publication de photo simple est 15 ans. Si un membre possédant un âge inférieur à l’âge minimum publie une photo, un membre du staff se verra obligé de supprimer la photo et un avertissement simple et écrit sera envoyer à la personne ayant postée la photo.

Article 9 : Publication avancée

La publication d’image ou de vidéo à caractère ou tendance sexuelle et interdite dans les canaux écrits basiques. Un canal NSFW a été spécialement créé pour ce type de publication. Le staff décline toute responsabilité quant à la visualisation d’images destinée au majeur par un mineur. Le canal NSFW est indisponible à la vue des membres possédant le rôle « -18 ».

Article 10 : Publication à tendance sexuelle

Toutes publications de photos ou de vidéos pouvant heurter la sensibilité d’une personne se verront immédiatement supprimées et, en fonction de la gravité du document, une sanction sera appliquée pour la personne l'ayant publiée.

Article 11 : Canaux vocaux

En vous connectant à un canal vocal, vous accepter et prenez en considération que ce qui est dit, entendu ou mentionné est de votre propre responsabilité, que vous ayez plus ou moins de 18 ans. En cas de problème majeur, veuillez prévenir un membre du staff immédiatement ou à défaut le plus rapidement possible, via le système de tickets, par exemple.
Il faut respecter le nombre de personnes indiqué dans les channels vocaux, dans un duo, vous devez être deux, dans un trio, vous devez être trois, etc.

Article 12 : Moyen de communication

Lorsque vous êtes dans un salon vocal, merci d'avoir un micro correct, si ce n'est pas le cas, vous vous verrez sanctionnés.

Article 13 : Spamming

Le « spam » d’image, de texte ou de musique fera l’objet d’une suppression immédiate et, selon la gravité du spam, des sanctions différentes pourront avoir lieu (article 18 de la 'Charte d'Utilisation de la Communauté Discord' https://discord.com/guidelines). Des sanctions automatiques sont en place en cas de spam.

Article 14 : Message

Tout message incitant à la haine et à la violence se verra automatiquement supprimé et la personne l'ayant publié se verra définitivement bannie du serveur sans possibilité de révocation de bannissement ultérieur.

Article 15 : Les "Trolls"

Toutes formes de « trolls », qu’il soit écrit ou vocal est interdit. Si un membre du staff considère qu’un membre « troll », celui-ci se permettra de donner une sanction en conséquence d’actes au trolleur.
Le fait d'inviter des personnes ayant pour but de troubler la tranquilité du serveur se verra banni elle aussi.

Article 16 : Publicité

Toute forme de publicité est interdite sauf dans les canaux le permettant, ces canaux sont limités à des 'publicités' pour Instagram, Twitter, Facebook ou SnapChat. Ceux-ci sont formellement indiqués et, en cas de questionnement, merci de contacter un membre du staff.
La publicité en MP est strictement interdite et fera l'objet d'un bannissement définitif et sans préavis.

Article 17 : Jugement

Tout jugement, qu’il soit personnel et visant un groupe de personne ou une personne, spécifiquement, est interdit. En cas de jugement, le staff se verra donner une sanction en fonction de la gravité du jugement.

Article 18 : Mention

Il est interdit de mentionner le fondateur sauf si la situation est grave et qu’il est le seul présent sur le discord à ce moment-là. Sinon, merci de contacter un membre du staff en ouvrant un ticket ou taguer le staff en cas de situation urgente. Tout manquement à cette article est passible d'un bannissement ou d'une sanction lourde.

Article 19 : Message Privé

Le grade « demande de MP » signifie qu’une demande au préalable doit être effectuée dans un canal le permettant. En cas de non-respect du grade, un avertissement pourra être donné au membre.

Article 20 : Selfie

Dans le canal destiné au selfie, il en va de soi de publier des selfies personnels. Toutes publications extérieures se verront supprimées et un avertissement sera donné au publieur.

Article 21 : Pseudonyme

Il est impératif que tous les membres possèdent un pseudonyme à caractère basique. Tous les autres caractères sont interdits. En cas de non-respect de cette article, un avertissement sera donné et un changement immédiat du nom sera effectué.
De même, vous devez avoir un pseudonyme conforme et approprié, si un pseudo ne respecte pas cette règle, il se verra sanctionné.

Article 22 : Age

Conformément aux articles Discord, l'âge minimum pour être sur le serveur est de 15 ans (en France). Il est donc présumé qu'en venant sur ce serveur, vous aillez 15 ans ou plus.

Article 23 : Caméra et partage

Il est strictement interdit de montrer ses parties génitales ou celles d'autrui en caméra, en photo ou en partage d'écran (organes sexuels situés au niveau du bas-ventre, différents chez l'homme et chez la femme (dont les seins pour les femmes)) et ce y compris dans les salons NSFW.
Il est strictement interdit de montrer ou de vendre des produits stupéfiant ou de l'armement. Cette action est successible d'un bannissement permanent et se verra signalé à Discord.

Article 24 : Donation

Si vous effectuez un don pour le serveur, ce don n’est pas remboursable ni révocable, et cela suivant l’article 894 du code civil qui indique que « La donation entre vifs est un acte par lequel le donateur se dépouille actuellement et irrévocablement de la chose donnée en faveur du donataire qui l'accepte. ».

Article 25 : Fausse dénonciation

Toute fausse dénonciation ayant pour but de mettre un membre ou un staff en porte-à-faux, et ce d’une manière volontaire sera puni d’un bannissement définitif et sans préavis.

Article 26 : Double compte

Les doubles comptes sont formellement interdits sur le serveur. Une sanction sera appliqué en cas de non respect de cet article.

Article 27 : Instrument de piratage et détournement de ban

Le fait de détourner un bannissement établie par un staff, de quelque manière que se soit, est srtictement interdit et fera automatiquement l'objet d'un signalement à Discord (article 4 de la 'Charte de la Communauté Discord' https://discord.com/guidelines).
L'utilisation de self-bots ou de sytème malveillants est aussi interdit et l'utilisateur se verra automatiquement banni du serveur et signalé de la même manière à Discord (article 5 et 16 de la 'Charte de la Communauté Discord' https://discord.com/guidelines).

Article 28 : Non présentation à une convocation

Le fait de ne pas se présenter à une convocation dans un délais raisonnable et sans en avertir le staff avec un motif valable, donnera suite à une sanction.